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Cupom de Linho 16 fios 25 x 35 cms Naturel - Cor Natural
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Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente
Acceptation des conditions générales de ventes

En commandant, un produit sur le site Internet http://www.anabrode.com, vous acceptez les présentes conditions générales sans restriction.

AnaBrode étant assujetti aux règles de la vente par correspondance, le client dispose d'un délai de 7 jours pour retourner à ses frais, la marchandise sans aucune trace d'utilisation et dans son emballage d'origine et bénéficier du remboursement.
Tout retour doit être accompagné d'une copie de la facture et du motif du retour.

Les articles retournés incomplets, abimés, endommagés, lavés, ou salis par le client ne sont pas repris , ni remboursés et les frais de port restent à la charge du client.

Prise de commande

Dans un premier temps, le client doit faire parvenir un mail à anabrode@live.fr, afin qu'un bon de commande lui soit adressé, ainsi qu'une copie des conditions générales de vente.

 
Le bon commande est à imprimer, à compléter lisiblement et doit porter la signature du client.

Un chèque doit y être joint, incluant les frais de port, et à libeller à l'ordre de AnaBrode.

Le tout doit être envoyé à l' adresse suivante :

AnaBrode

15 Rue Edouard Herriot, porte 10,

59170 Croix

France

 

Les commandes ne sont effectives qu' à réception de votre paiement et validation par les organismes bancaires.

Livraison

Les délais de livraison sont ceux indiqués par la poste. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.


En aucun cas AnaBrode sera tenu pour responsable des pertes, endommagements ou délais de retard de livraison de la poste.

Néanmoins toute commande sera envoyée en service suivi, afin d'assurer au client un maximum de garantie.


Facturation paiement

La marchandise est payable à la commande :


- par chèque libellé à l'ordre de AnaBrode ,


- par virement bancaire sur compte suivant :

Code Etablissement : 16275,

Code Guichet : 00600,

N° de compte : 08000016800,

Clé Rib : 47


- via Paypal :

si vous avez un compte paypal, l'adresse mail de paiement est : anabrode@live.fr

Pour les paiements venant de l'étranger :

IBAN : FR76 1627 5006 0008 0000 1680 047

BIC : CEPAFRPP627

DOMICILIATION : Caisse d'Epargne Nord France Europe (00800)

Le client se doit de régler la totalité de ses achats à la commande en euros en y incluant les frais de port.

Aucune marchandise ne sera envoyée sans l'aval de la banque ou de Paypal.

Le prix est définitif au moment du passage de la commande et exprimé en euros toute taxes comprises sur le site AnaBrode.com.

Les offres des articles sont proposées dans la limite des stocks disponibles, dans les locaux de AnaBrode, ou chez les fournisseurs.

AnaBrode se réserve le droit d'annuler tout ou une partie des commandes en cas de défaillance des fournisseurs ou en cas de force majeure.

En cas d'indisponibilité de la marchandise, le règlement que le client aura effectué lui sera remboursé.

Aucun frais de douane n'est dû dans les limites de la Communauté Européenne.

Une facture est établie pour chaque commande et sera jointe au colis.

Frais de traitement, d'emballage et d'expédition :

- pour la France metropolitaine :

    - commande inférieure à 20,00€ = 3,50€ (envoi suivi)

    - commande comprise entre 21,00€ à 70,00€ = 6,50€ (envoi colissimo)

    - commande supérieure à 70,00€ = gratuit

- pour l'étranger :

    - prix forfaitaire = 15,00€

Compétence et Contestation

Le présent contrat est soumis à la loi française.

En cas de litige le tribunal de Grande Instance de Lille sera seul compétent.

Les produits référencés sur le site AnaBrode, les photos et textes qui le caractérisent, sont traités avec la plus

grande attention. Néanmoins, l'erreur est humaine et en cas très rares, il se peut que nous nous soyons trompés.

Si vous constatez une telle erreur, veuillez nous informer : anabrode@live.fr.


Propriété Intellectuelle

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A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle , seule l'utilisation pour usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est prise.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété intelllectuelle sauf autorisation préalable de AnaBrode.

Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite.

Coordonnées

AnaBrode

15 Rue Edouard Herriot – Porte 10 – 59170 Croix – France

Tél depuis la France : 03 66 08 80 99

Téléphone depuis l'étranger : 00 33 36 60 880 99

Mail de contact : anabrode@live.fr

Blog : anabrode.net

Site : anabrode.com

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